Article 3

Article abrogé, en vigueur du 2 mars 2023 au 1er septembre 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 28 juin 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 30 juin 2018 au 1er janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 2 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 4
• Rédaction du 2 mars 2023 au 1er septembre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2023 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juin 2018 portant organisation de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 portant organisation du commissariat au numérique de défense (en vigueur)