Article 1

Article abrogé, en vigueur du 30 juin 2018 au 30 juin 2018.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 8 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 mai 2013 au 30 juin 2018 (modifiée)
• Rédaction du 30 juin 2018 au 30 juin 2018 (abrogé) — issue de : Décret n°2018-532 du 28 juin 2018 - art. 14

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 28 juin 2018 portant organisation de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 portant organisation du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juin 2018 portant organisation de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication (en vigueur)