Article 10

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2018.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 18 juillet 2018 (en vigueur)

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
• Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 11 mars 2015 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)