Référencearticle 10 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (version du 18 juillet 2018)Légifrance →
1. Est abrogé à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation et l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole.
2. A abrogé les dispositions suivantes :
3. -Arrêté du 17 janvier 1992
4. Art. 1, Art. 2, Art. 4
5. -Arrêté du 17 janvier 1992
6. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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