Article 12

Article en vigueur depuis le 22 février 2026.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er septembre 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2020 - art. 3
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 10 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 2
• Rédaction du 10 février 2022 au 11 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 2022 - art. 1
• Rédaction du 11 avril 2022 au 22 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 février 2026 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 29 juillet 2020 relatif aux évaluations communes à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
• Arrêté du 8 février 2022 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2022 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2026 relatif à la situation particulière de l'éducation physique et sportive au regard des évaluations ponctuelles de remplacement aux baccalauréats général et technologique (en vigueur)