Article Annexe

Article en vigueur depuis le 25 mai 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 30 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 25 juillet 2009 au 28 août 2013 (modifiée)
• Rédaction du 28 août 2013 au 16 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 août 2013 - art. 1
• Rédaction du 16 mai 2016 au 12 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2016 - art. 1
• Rédaction du 12 mai 2017 au 21 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mai 2017 - art. 1
• Rédaction du 21 juillet 2018 au 11 janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2018 - art. 2
• Rédaction du 11 janvier 2020 au 28 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 janvier 2020 - art. 1
• Rédaction du 28 mai 2021 au 11 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mai 2021 - art. 1
• Rédaction du 11 juin 2023 au 1er septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mai 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2024 au 25 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 mai 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 mai 2026 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 8 août 2013 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 5 mai 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 3 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 7 mai 2021 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2023 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)