Arrêté du 11 juillet 2018 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 5 septembre 2021.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 11 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 1er septembre 2018 au 5 septembre 2021 (modifiée)
- Rédaction depuis le 5 septembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2021 - art. 1
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)