Article 2

Article en vigueur depuis le 8 février 2019.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 4 juin 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 juillet 2013 au 8 février 2019 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 février 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 4 juin 1996 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle (en vigueur, modifié par 1 texte)