1. Le programme de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle fixé par l'arrêté du 4 juin 1996 susvisé est remplacé par les objectifs de formations et les programmes figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 4 juin 2013 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 8 février 2019.
TexteArrêté du 4 juin 2013
IdentifiantLEGIARTI000038106839
Texte parentLEGITEXT000038106697
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