Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 28 mai 2025, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 9 septembre 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 septembre 1997 au 20 avril 2019 (modifiée)
• Rédaction du 20 avril 2019 au 28 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2019 - art.
• Rédaction du 28 mai 2025 au 31 décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 5 mai 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 5 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique » (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Diététique et nutrition » (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 mai 2025 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)