Article 6

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2023.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 21 février 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 2 mars 2019 au 3 février 2023 (modifiée)
• Rédaction du 3 février 2023 au 16 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 janvier 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 16 octobre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 octobre 2023 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 21 février 2019 relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2023 modifiant divers arrêtés relatifs à des concours intéressant le service de santé des armées (en vigueur)