Article 1

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2021.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 9 juillet 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 septembre 2019 au 31 décembre 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 31 décembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2021 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2019 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne et de l'indication discipline non linguistique (DNL) ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante sur le diplôme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) (en vigueur)