Article 6

Article en vigueur depuis le 5 avril 1997.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 6 août 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 septembre 1993 au 5 avril 1997 (modifiée)
• Rédaction depuis le 5 avril 1997 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 mars 1997 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille (en vigueur)