Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 1 octobre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 octobre 1990 au 1er septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2019 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1990 fixant l'organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l'enseignement technique agricole (en vigueur)