Article 1

Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2020 au 27 décembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 30 décembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2020 au 13 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 13 décembre 2020 au 27 décembre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2020 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 décembre 2020 relatif à l'organisation à distance de la journée défense et citoyenneté (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2025 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse (en vigueur)