Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2020 au 27 décembre 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 30 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000043211763
Texte parentLEGITEXT000041418966
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 décembre 2019 (version du 13 décembre 2020)Légifrance →
1. I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend :
2. 1° La sous-direction des politiques en faveur de la jeunesse ;
3. 2° La sous-direction de la politique du service national et de la transformation numérique ;
4. 3° La sous-direction ressources métier.
5. II. - Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse :
6. 1° Les établissements du service national et de la jeunesse ;
7. 2° Les centres du service national et de la jeunesse relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.
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