Article 10

Article abrogé, en vigueur du 2 janvier 2021 au 27 novembre 2021.

Carte de l'article 10 du Arrêté du 21 janvier 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 février 2020 au 2 janvier 2021 (modifiée)
• Rédaction du 2 janvier 2021 au 27 novembre 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2020 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine (en vigueur)
• Arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte sur titre du corps des officiers spécialisés de la marine (en vigueur)