Article 14

Article en vigueur depuis le 4 mai 2026.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 7 avril 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 10 avril 2020 au 15 avril 2021 (transféré)
• Rédaction du 15 avril 2021 au 4 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2021 - art. 2
• Rédaction depuis le 4 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 avril 2026 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d'accès aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2026 relatif à l'articulation entre Parcoursup et les modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et au diplôme d'assistant de régulation médicale (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux (en vigueur)