Arrêté du 13 mai 2020 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 20 mai 2020.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 13 mai 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 20 mai 2020 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d'éducation et de psychologues du ministère chargé de l'éducation nationale (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 21 juin 2019 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d'éducation et de psychologues du ministère chargé de l'éducation nationale (en vigueur)