Arrêté du 2 juin 2020 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 2 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 1er août 2020 au 17 mars 2021 (modifiée)
- Rédaction du 17 mars 2021 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2021 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 août 2021 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2022 au 1er juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2022 - art. 1
- Rédaction du 1er juillet 2023 au 2 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juin 2023 - art. 1
- Rédaction du 2 octobre 2024 au 2 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art.
- Rédaction du 2 mars 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2025 - art. (V)
- Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2025 - art. 1
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 25 février 2021 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 16 août 2021 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 13 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 21 juin 2023 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale (en vigueur)
- Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
- Arrêté du 28 février 2025 tirant les conséquences du changement d'appellation de la gendarmerie de l'air et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
- Arrêté du 25 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 modifié fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale (en vigueur)