Article 9

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2021.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 17 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 juillet 2011 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'atelier de productions horticoles » selon la modalité des unités capitalisables (abrogé)
• Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)