Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2026.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 17 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 11 juin 2021 au 11 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2021 - art. (V); Arrêté du 1er juin 2021 - art. 1 (V)
• Rédaction du 11 mars 2022 au 8 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2022 - art.
• Rédaction du 8 juillet 2024 au 1er septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 avril 2024 - art. 1; Arrêté du 17 avril 2024 - art. 2; Arrêté du 17 avril 2024 - art. 3
• Rédaction depuis le 1er septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2026 - art. (VD)

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 1er juin 2021 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 21 février 2022 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 17 avril 2024 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 5 avril 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
• Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 2023 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2026 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 31 juillet 2026 - art. 1 (VD)