Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 (version du 1er septembre 2026)Légifrance →
1. Annexe non reproduite.
Nota : La présente annexe est consultable au Bulletin officiel de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
Conformément à l'article 1 er de l'arrêté du 31 juillet 2020 (NOR : MENE2619850A), le tableau relatif aux compétences à évaluer pour l'unité facultative liée au secteur sportif en classes de première et de terminale professionnelle est remplacé par celui figurant en annexe de l'arrêté précité. Conformément à l'article 2 du même arrêté, ces dispositions, dans leur rédaction issue dudit arrêté, entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2026 pour la classe de première professionnelle et la rentrée scolaire 2027 pour la classe de terminale professionnelle, en vue de la première session d'examen en 2028.
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