Article Annexes

Article en vigueur depuis le 25 novembre 2022.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 4 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 24 avril 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 14 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 13
• Rédaction du 22 avril 2022 au 25 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 avril 2022 - art. Annexe (V)
• Rédaction depuis le 25 novembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 novembre 2022 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
• Arrêté du 5 avril 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)