Référencearticle Annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 (version du 25 novembre 2022)Légifrance →
1. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 8 décembre 2022 à l'adresse suivante : http://www.education.gouv.fr
Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 9 novembre 2022 (NOR : MENE2215448A), ces dispositions sont applicables à compter de la session 2023 du baccalauréat général et technologique.
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