Arrêté du 31 juillet 2020 · Article
Article 5
Article abrogé, en vigueur du 9 août 2020 au 4 avril 2022.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 31 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 25 avril 2024 modifiant l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)
- Arrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)