Article 1

Article en vigueur depuis le 9 octobre 2020, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 19 août 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 août 2020 au 9 octobre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 9 octobre 2020 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 25 septembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Corbières-Boutenac » (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Boutenac » (entrée en vigueur différée)