Article 1

Article abrogé, en vigueur du 25 novembre 2022 au 1er janvier 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 14 octobre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 31 octobre 2020 au 25 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 25 juillet 2021 au 25 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2021 - art. 1
• Rédaction du 25 novembre 2022 au 1er janvier 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 22 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2020 fixant le nombre d'emplois fonctionnels par groupe énuméré à l'article 24 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2020 fixant le nombre d'emplois fonctionnels par groupe énuméré à l'article 24 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2025 fixant la liste, le nombre et le niveau de certains emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière (en vigueur)