Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 3 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2022 - art. 4

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique (en vigueur)