Arrêté du 3 novembre 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

TexteArrêté du 3 novembre 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000046729680
Texte parentLEGITEXT000042497057
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 novembre 2020 (version du 1er janvier 2023)Légifrance →

1. MODÈLE D'ATTESTATION

2. Pour la série technologique sciences et technologies de l'agronomie et du vivant

3. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

4. MINISTÈRE EN CHARGE DE L'AGRICULTURE

5. ATTESTATION DE COMPÉTENCE EN LANGUES VIVANTES (ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALES)

6. Vu les résultats obtenus dans les évaluations de langues vivantes au baccalauréat technologique, série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV),

7. Le présent document atteste que :

8. Nom :

9. Prénoms :

10. Date et lieu de naissance :

11. a atteint le niveau suivant du cadre commun européen de référence pour les langues :

12. - pour la langue vivante A : (à compléter ) - Niveau XX ;

13. Compréhension écrite : niveau XX

14. Expression écrite : niveau XX

15. Compréhension orale : niveau XX

16. Expression orale : niveau XX.

17. - pour la langue vivante B : (à compléter ) - Niveau XX ;

18. Compréhension écrite : niveau XX

19. Expression écrite : niveau XX

20. Compréhension orale : niveau XX

21. Expression orale : niveau XX.

22. Fait à , le .

23. Pour le ministre en charge de l'agriculture et par délégation :

24. Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF)/le directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF),

Signature de l'autorité administrativeSignature du titulaire de l'attestation

25. Pour la voie générale et pour toutes les séries de la voie technologique hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant

26. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

27. MINISTÈRE EN CHARGE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

28. ATTESTATION DE COMPÉTENCE EN LANGUES VIVANTES (ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALES)

29. Vu les résultats obtenus dans les évaluations de langues vivantes au baccalauréat général et technologique,

30. Le présent document atteste que :

31. Nom :

32. Prénoms :

33. Date et lieu de naissance :

34. a atteint le niveau suivant du cadre commun européen de référence pour les langues :

35. - pour la langue vivante A : (à compléter ) - Niveau XX ;

36. Compréhension écrite : niveau XX

37. Expression écrite : niveau XX

38. Compréhension orale : niveau XX

39. Expression orale : niveau XX.

40. - pour la langue vivante B : (à compléter ) - Niveau XX ;

41. Compréhension écrite : niveau XX

42. Expression écrite : niveau XX

43. Compréhension orale : niveau XX

44. Expression orale : niveau XX.

45. Fait à , le .

46. Pour le ministre en charge de l'éducation nationale et par délégation :

47. Le recteur de l'académie,

Nota : Conformément à l’article 6 de l’arrêté du 29 novembre 2022 (NOR : MENE2228100A), ces dispositions entrent en vigueur à compter de la session 2023 du baccalauréat général et technologique.

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