Article 9

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2024.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 9 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2022 au 30 novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2024 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2020 modifié relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme » (en vigueur)