Article 1

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 18 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 25 décembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 décembre 1997 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 9 décembre 1997 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris) (en vigueur)