Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 décembre 2020 (version du 25 décembre 2020)Légifrance →
1. Les arrêtés suivants sont abrogés :
2. 1° Arrêté du 5 février 1988 portant création d'un cycle de formation continue à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
3. 2° Arrêté du 31 juillet 1989 fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
4. 3° Arrêté du 19 juillet 1996 relatif au recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
5. 4° Arrêté du 9 décembre 1997 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves en formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
6. 5° Arrêté du 19 juillet 2012 relatif aux cycles de formation spécialisée de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.
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