Arrêté du 24 décembre 2020 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 17 mars 2023.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 30 décembre 2020 au 4 août 2021 (modifiée)
- Rédaction du 4 août 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2021 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2022 au 17 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2022 - art. 1
- Rédaction depuis le 17 mars 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 mars 2023 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 14 mars 2023 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées au corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense (en vigueur)