Article 12

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2020.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 27 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 25 décembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 21 août 1987 fixant les conditions d'admission à CentraleSupélec (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 mars 1991 relatif au diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue (abrogé)
• Arrêté du 10 septembre 1991 portant création d'un traitement automatisé des thèses soutenues en France (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 mai 2000 relatif aux mentions de licences (abrogé)
• Arrêté du 21 août 2000 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées. (abrogé)
• Arrêté du 23 mars 2004 portant dispense pour les ressortissants étrangers candidats à une première inscription en premier cycle d'études universitaires de se présenter à l'examen d'évaluation linguistique prévu par le décret n° 71-376 du 13 mai 1971 modifié relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités. (abrogé)
• Arrêté du 9 juin 2009 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 février 2010 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (abrogé)
• Arrêté du 21 février 2020 portant déconcentration auprès du recteur de région académique des nominations des jurys de concours d'écoles d'ingénieurs (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et relatif aux attributions des recteurs de région académique (en vigueur)