Arrêté du 27 novembre 2020 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2020.

TexteArrêté du 27 novembre 2020
RattachementChapitre IV : Dispositions transitoires et finales
IdentifiantLEGIARTI000042989473
Texte parentLEGITEXT000042989439
Référencearticle 12 de l'arrêté du 27 novembre 2020 (version du 25 décembre 2020)Légifrance →

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 21 août 1987

3. Sct. Admission en première année, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Concours portant sur les programmes M, P' ou TA, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Admission en qualité d'élève-stagiaire, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Admission en deuxième année, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Admission au titre de la promotion sociale, Art. 29, Sct. Admission d'auditeurs libres, Art. 30, Art. 32

4. - Arrêté du 20 mars 1991

5. Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. Annexe

6. - Arrêté du 10 septembre 1991

7. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

8. - Arrêté du 22 mai 2000

9. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. Annexe

10. - Arrêté du 21 août 2000

11. Art. 1, Art. 2, Art. 3

12. - Arrêté du 25 avril 2002

13. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

14. - Arrêté du 23 mars 2004

15. Art. 1, Art. 2, Art. 3

16. - Arrêté du 9 juin 2009

17. Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

18. - Arrêté du 24 février 2010

19. Sct. I. ― Admissions ouvrant droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur, Sct. 1. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. 2. Admission au niveau 1 , Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. II. ― Admission au niveau 2 , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. III. ― Admission n'ouvrant pas droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur , Art. null, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. Annexe

20. - Arrêté du 9 juin 2009

21. 4° L'arrêté du 19 mai 1994 relatif au budget de gestion des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ;

22. 9° L'arrêté du 8 décembre 2004 relatif au diplôme national de master en droit ;

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