Arrêté du 27 décembre 2019 · Article
Article 4
Article abrogé, en vigueur du 1er août 2021 au 9 mars 2025.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 27 décembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 2020 au 3 mai 2021 (modifiée)
- Rédaction du 3 mai 2021 au 21 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2021 - art. 3
- Rédaction du 21 mai 2021 au 1er août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 7
- Rédaction du 1er août 2021 au 9 mars 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 27 avril 2021 - art. 3
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 27 avril 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées (en vigueur)
- Arrêté du 11 mai 2021 relatif au service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
- Arrêté du 30 juin 2021 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'armée de l'air et de l'Ecole de l'air sur différentes dispositions réglementaires (en vigueur)