Arrêté du 6 juin 2002 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 10 juin 2002 au 17 juillet 2017.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 6 juin 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (5)

  • Arrêté du 6 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés (abrogé, modifié par 3 textes)
  • Arrêté du 17 juin 2020 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés (en vigueur)
  • Arrêté du 11 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés (en vigueur)
  • Arrêté du 18 juin 2018 modifiant l'arrêté modifié du 6 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés (en vigueur)
  • Arrêté du 16 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des équidés (en vigueur)
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