Arrêté du 18 décembre 2020 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 1er mars 2021.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 18 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire (abrogé, modifié par 2 textes)
  • Arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » (en vigueur)
  • Arrêté du 12 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » (en vigueur)
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