Article 1

Article en vigueur depuis le 15 avril 2021.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 12 avril 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 15 avril 2021 (en vigueur)

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 15 novembre 2018 relatif au concours externe sur titres de recrutement dans le corps des commissaires des armées (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 novembre 2020 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
• Arrêté du 18 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2021 relatif au concours externe sur titres de recrutement dans le corps des commissaires des armées (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2020 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2020 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2021 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées (en vigueur)