Article 12

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2025.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 10 juin 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 13 juin 2021 au 12 juin 2023 (modifiée)
• Rédaction du 12 juin 2023 au 31 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2023 - art. 4
• Rédaction du 31 décembre 2023 au 11 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 11 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2025 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)