Article 2

Article en vigueur depuis le 5 mars 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 8 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 juillet 2021 au 5 mars 2022 (modifiée)
• Rédaction du 5 mars 2022 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2022 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 20 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2021 créant l'unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2026 créant une unité facultative « sensibilisation au secteur sportif » dans le diplôme du baccalauréat professionnel (en vigueur)