Arrêté du 18 août 2021 · Article
Article 12
Article abrogé, en vigueur du 28 août 2021 au 14 août 2024.
Carte de l'article 12 du Arrêté du 18 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)
- Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 modifié relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)