Article 240-2.05

Article en vigueur depuis le 7 juin 2026.

Carte de l'article 240-2.05 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 15 avril 2008 au 1er mai 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mars 2008 - art. 2, v. init.
• Rédaction du 1er mai 2015 au 13 mai 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 décembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 13 mai 2019 au 31 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2019 - art. 1
• Rédaction du 31 octobre 2024 au 7 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 octobre 2024 - art. 6
• Rédaction depuis le 7 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 mai 2026 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2019 remplaçant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240) (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 240, 244) (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2026 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 240 et 241) (en vigueur)