Article 311-1.01

Article en vigueur depuis le 29 décembre 2017.

Carte de l'article 311-1.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 1er mai 1998 au 18 mars 2010 (modifiée)
• Rédaction du 18 mars 2010 au 9 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2010 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 9 décembre 2011 au 5 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 3
• Rédaction du 5 octobre 2012 au 30 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er août 2012 - art. 2
• Rédaction du 30 novembre 2013 au 4 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 novembre 2013 - art. 2 (VD)
• Rédaction du 4 décembre 2014 au 14 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 - art. 2
• Rédaction du 14 août 2015 au 30 avril 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 - art. 2 (V)
• Rédaction du 30 avril 2016 au 18 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 mars 2016 - art. 1
• Rédaction du 18 septembre 2016 au 29 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2016 - art. 1
• Rédaction depuis le 29 décembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2017 - art. 15

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 8 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 5 novembre 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2014 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 29 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 28 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311) (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 160, 213, 217, 218, 219, 221, 226, 227, 228, 310, 311 et 361) (en vigueur)