Article 321-3.02

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2012.

Carte de l'article 321-3.02 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 mai 2000 au 7 avril 2012 (modifiée)
• Rédaction du 7 avril 2012 au 28 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. 19
• Rédaction depuis le 28 décembre 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2012 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 321 du règlement annexé) (en vigueur)