Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 321-3.02

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2012.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 321-3 : Sécurité électrique des équipements embarqués.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
  3. Division 321 : Prévention de l'incendie.
  4. Chapitre 321-3 : Sécurité électrique des équipements embarqués.
IdentifiantLEGIARTI000026852333
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 321-3.02 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 décembre 2012)Légifrance →

1. Radiateurs électriques

2. Les radiateurs électriques peuvent installés à bord des navires s'ils sont conformes aux normes NFC ou EN en vigueur concernant ces appareils.

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