Article 336-1.01

Article abrogé, en vigueur du 8 août 2010 au 4 juillet 2012.

Carte de l'article 336-1.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 mai 2009 au 8 août 2010 (modifiée)
• Rédaction du 8 août 2010 au 4 juillet 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 7 juin 2010 - art. 36

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (abrogation de la division 336 du règlement annexé) (en vigueur)