Article 336-1.02

Article abrogé, en vigueur du 7 avril 2012 au 4 juillet 2012.

Carte de l'article 336-1.02 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 25 mai 2009 au 8 août 2010 (modifiée)
• Rédaction du 8 août 2010 au 7 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2010 - art. 36
• Rédaction du 7 avril 2012 au 4 juillet 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. 21

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (abrogation de la division 336 du règlement annexé) (en vigueur)