Article Annexe 140-2.A.1

Article abrogé, en vigueur du 9 décembre 2011 au 7 avril 2012.

Carte de l'article Annexe 140-2.A.1 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 28 février 1988 au 13 mai 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 février 2009 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 13 mai 2011 au 9 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 février 2011 - art. 4
• Rédaction du 9 décembre 2011 au 7 avril 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 février 2011 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 218 et modification des divisions 140 et 310 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 8 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)